Déposée le 22 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGE CONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Hygéfac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGE CONSEILS domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 493 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque Hygéfac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYGE CONSEILS Société par actions simplifiée - 66 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 403493323
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Inscription le 5 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570862 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05
Préparations biologiques destinées à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits de biotechnologie destinés aux élevages pour traiter, valoriser et désodoriser les lisiers, produits biotechnologiques pour le traitement des effluents et boues de stations d'épuration. Préparations biologiques à usage vétérinaire, produits stérilisants pour les sols.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Hygéfac"
